Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Formation France Alzheimer
L'union nationale des associations France Alzheimer et maladies apparentées, association 1901

Numéro de dépôt :
4011749
Date de dépôt :
05/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/06/2023
Formation France Alzheimer de L\'union nationale des associations France Alzheimer et maladies apparentées

Présentation de la marque Formation France Alzheimer

Déposée le 5 juin 2013 par la société L'union nationale des associations France Alzheimer et maladies apparentées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Formation France Alzheimer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la société L'union nationale des associations France Alzheimer et maladies apparentées domicilié(e) 21 boulevard Montmartre - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 969 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'union nationale des associations France Alzheimer et maladies apparentées, Mle TRANCOSO Chantal domicilié(e) 21 boulevard Montmartre - 75002 - PARIS - France.

La marque Formation France Alzheimer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Formation France Alzheimer est expirée depuis le 5 juin 2023.

L'union nationale des associations France Alzheimer et maladies apparentées a également déposé les autres marques suivantes : Le temps des aidants


L'union nationale des associations France Alzheimer et maladies apparentées, association 1901 - 21 boulevard Montmartre - 75002 - PARIS - France - SIREN 337969646


L'union nationale des associations France Alzheimer et maladies apparentées, Mle TRANCOSO Chantal - 21 boulevard Montmartre - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Transport ; organisation de voyages ; remorquage ; services de taxis ; réservation de places de voyage ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.